Mentions légales

Design et réalisation du site / Hébergement

PLANWERK 6

Crédits photographiques

Les photos sont issues de la photothèque de la Belvinière, et sont diffusées avec l’aimable autorisation des photographes amateurs.

Conditions d’utilisation du site

La consultation du site Web belviniere.com est proposée aux internautes à titre gratuit et sans aucune garantie de la part de son éditeur. Les informations disponibles sur le site Web belviniere.com proviennent de sources extérieures et les propriétaires de La Belvinière ne sauraient garantir qu’elles sont exemptes d’erreurs, ni garantir leur complétude, leur actualité, leur exhaustivité ou autre.
En conséquence, il appartient à l’internaute d’utiliser les informations figurant sur le site Web belviniere.com à ses risques et de procéder à toute vérification sous sa responsabilité exclusive.
Les propriétaires de La Belvinière ne sauraient être tenus responsables d’une quelconque difficulté de transmission ou, plus généralement, de toute perturbation du réseau.
En ce qui concerne les sites Web indexés dans « belviniere.com », les descriptions sont fournies par les éditeurs des sites Web et les propriétaires de La Belvinière n’ont aucun contrôle sur le contenu de ces sites. Malgré les vérifications effectuées lors de l’indexation, les propriétaires de La Belvinière ne donnent aucune garantie concernant :
– la véracité, l’actualité, la qualité, la complétude et de l’exhaustivité du contenu des sites Web indexés,
– la pertinence et l’exhaustivité des sites Web indexés,
– le fait que des adresses de sites comprenant des contenus illicites ou choquants puissent être répertoriées sur belviniere.com,
– les difficultés d’accès et de fonctionnement des sites Web auxquels l’internaute peut avoir accès à partir du site belviniere.com.

Avertissement concernant les sites marchands consultés à partir belviniere.com

Les propriétaires de La Belvinière entendent rappeler l’indépendance existant entre leur propre site et les sites indexés dans belviniere.com, tant en termes de contenu que de présentation.
Par conséquent les propriétaires de La Belvinière ne peuvent être déclarés responsablse d’un litige qui pourrait survenir entre un de ces sites et un utilisateur ou un client.
Les propriétaires des sites consultés à partir de belviniere.com sont seuls responsables du respect de l’ensemble des réglementations s’appliquant dans le cadre des prestations offertes aux clients finaux, et notamment, des lois et règlements relatifs à :
– la vente à distance,
– la protection du consommateur,
– la publicité mensongère ou trompeuse,
– les prix,
– la conformité des produits.

Protection de la vie privée dans le cadre de la constitution et de l’utilisation de fichiers de données personnelles

Tout traitement de données nominatives sur le site belviniere.com est soumis à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (ci-après la « loi de 1978 »). Conformément aux dispositions de ce texte, les propriétaires de La Belvinière s’engagent à informer les personnes sur lesquelles des données sont collectées de leurs droits et à leur garantir un droit d’accès et de rectification sur les données nominatives les concernant.

Existence et finalité des traitements de données personnelles réalisés par Crudeli SA

Les propriétaires de La Belvinière collectent des données personnelles sur les internautes se connectant au site belviniere.com, ainsi que sur les personnes désirant s’abonner à ses services, selon deux modalités :
– pour établir des statistiques globales sur la fréquentation des différentes rubriques de son site web par les internautes,
– par le biais de formulaires d’abonnement aux services proposés sur le site belviniere.com, notamment au service de courrier électronique.

Existence et modalités du droit d’accès et de rectification

Chaque personne utilisant le site belviniere.com dispose d’un droit d’accès (article 34 à 38 de la loi de 1978) et d’un droit de rectification (article 36 de la loi de 1978) aux données personnelles le concernant.
Ces personnes peuvent demander que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations les concernant qui seraient inexactes, incomplètes, périmées, ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Ces personnes peuvent à tout moment exercer ce droit en contactant les propriétaires de La Belvinière par mail à l’adresse info@belviniere.com.

Destinataires des informations collectées

Tout internaute peut demander à ce que les informations personnelles collectées le concernant ne soient pas communiquées à des tiers, en faisant une demande écrite aux propriétaires de La Belvinière par mail à l’adresse e-mail suivante : info@belviniere.com.
Sécurité des traitements de données personnelles
belviniere.com s’engage à faire ses meilleurs efforts pour protéger les données à caractère personnel traitées par ses services, afin notamment d’empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés conformément à l’article 29 de la loi du 6 janvier 1978.

Cookies

Finalité des cookies

Un ou plusieurs « cookies » seront placés sur le disque dur des ordinateurs connectés au site belviniere.com. Un « cookie » est un petit fichier émis par un serveur consulté par un utilisateur et enregistré sur le disque dur de celui-ci.
Les cookies envoyés du site belviniere.com n’ont pas pour objet d’identifier les personnes connectées. Ils enregistrent des informations relatives à la navigation sur le site belviniere.com effectuée à partir de l’ordinateur sur lequel est stocké le « cookie » (les pages consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.).
Les propriétaires de La Belvinière s’engagent à n’utiliser ces informations qu’à des fins statistiques, notamment afin d’estimer la fréquentation du site belviniere.com.
En aucun cas, les « cookies » n’ont pour objet d’exploiter des informations personnelles nominatives concernant les personnes connectées au site belviniere.com.

Opposition aux cookies

Les personnes connectées au site belviniere.com peuvent s’opposer à l’enregistrement de « cookies » sur leur disque en modifiant les options des logiciels de navigation figurant sur leur ordinateur (Rubrique « preferences » sous Nestcape, et rubrique « Internet Options » sous Internet Explorer).
Cependant, les propriétaires de La Belvinière attirent l’attention des abonnés aux services proposés sur son site web, et des internautes, que si les logiciels de navigation de leurs ordinateurs sont configurés pour refuser les « cookies », l’accès à certains services du site belviniere.com peut se révéler altérée, voire impossible.